Site Espace-Famille

Dernière mise à jour le 19/01/2018


Mentions légales

espace-famille.net

Editeur

Mairie de Libourne - Hôtel de ville B.P.200 - 33505 Libourne Cedex

Directeur de la publication

Gilbert MITTERAND

Crédits photos

Mairie de Libourne

Réalisation et Conception Graphique

Arpège www.arpege.tm.fr

Nom de domaine

La réservation du nom de domaine libourne.espace-famille.net a été effectuée par la société Arpège conformément aux dispositions en vigueur auprès de l'AFNIC.

Hébergement

France Télécom (Arpège propriétaire du serveur)

Droits d'auteur

En application de la loi du 11 mars 1957 (art.41) et du code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992, toute reproduction partielle ou totale à usage collectif est strictement interdite sans autorisation de la société Arpège et de la Mairie de Libourne. Le service en ligne libourne.espace-famille.net (textes, éléments graphiques, photos, etc.) constitue une oeuvre protégée en France par le Code de la Propriété Intellectuelle, et à l'étranger par les conventions internationales en vigueur sur le droit d'auteur. Le non respect de l'un de ces droits est un délit de contrefaçon passible de poursuite.

CNIL, nom de domaine

libourne.espace-famille.net est déclaré à la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) sous le n°1398232. Plus d'infos sur le site www.cnil.fr

CNIL, données personnelles

Les informations personnelles que vous nous communiquez par l'envoi d'un courrier électronique, service en ligne, formulaire ou par tout autre moyen sont strictement confidentielles et ne sont pas transmises à titre onéreux ou gratuit à des tiers. Nous utilisons les informations que vous nous transmettez pour traiter vos demandes et vous faire part de notre réponse.

En application de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d'un droit d'accès (art. 34 à 38) et de rectification (art. 36) des données vous concernant. Ce droit s'exerce auprès de :

Pôle Espace Familles - 12, rue Paul Bert - 33500 Libourne - espacefamille@mairie-libourne.fr

Ces informations vous seront transmises par courrier postal à l'adresse que vous avez indiquée lors de votre dernière inscription.

Nous nous engageons à protéger vos données personnelles et votre vie privée.